Le règlement interne du RNC est inscrit dans le règlement grand-ducal et a pour objectif de régir les principales dispositions relatives au fonctionnement du RNC et s’applique à tous les acteurs intervenant dans la gestion du RNC ou désirant utiliser des données ou des résultats en provenance du RNC.

3 documents sont annexés au règlement interne du RNC :

• La charte de sécurité

• Le manuel qualité
• La procédure de diffusion des résultats